La démocratie semi-directe dans une perspective comparative
Présentation
Les démocraties se retrouvent, depuis plusieurs années, dans la tourmente. Les grands partis politiques de plusieurs démocraties représentatives sont soumis à la concurrence, parfois vive, de mouvements populaires ou de mouvements citoyens. Au sein de l’Union européenne, les institutions démocratiques nationales font face à un phénomène d’internationalisation des enjeux politiques et, en même temps, à un besoin de proximité, voire de déconcentration des pouvoirs. Les médias traditionnels du débat politique font, quant à eux, l’objet d’une remise en cause marquée par les réseaux sociaux
Dans ce contexte particulier, les revendications liées à une plus grande légitimité démocratique, ou alors à une légitimité démocratique plus directe, se font jour dans diverses démocraties. Le colloque poursuit un double objectif. Tout d’abord, souligner, dans une perspective comparative, la variété des solutions de démocratie semi-directe déjà existantes aujourd’hui sur les divers continents. Ensuite, évoquer les avantages, mais aussi les défis concrets auxquels est confrontée la démocratie semi-directe aujourd’hui (internationalisation du droit, interactions avec le concept d’État de droit, coûts et numérisation de la démocratie semi-directe, limites de la liberté d’expression, dérives possibles et échecs concrets d’expériences de démocratie semi-directe).
Le fil rouge de ce colloque est, ainsi, de favoriser une réflexion de fond, nourrie d’une approche comparée, sur la démocratie semi-directe à l’heure d’une remise en cause de la démocratie représentative. Il ne s’agit évidemment pas de présenter de manière exhaustive les instruments de démocratie semi-directe, mais de mettre l’accent sur les enjeux les plus aigus et d’examiner des questions choisies particulièrement délicates en la matière.
Colloque organisé par Xavier Philippe (ISJPS, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et CNRS), Vincent Martenet (Université de Lausanne) et Luc Gonin (anciennement Université de Fribourg)
Programme
Jeudi 9 novembre
► 13h00-13h30
Allocutions de bienvenue
- Cécile Faliès, vice-présidente de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, présidente de la Commission de recherche
- Xavier Philippe, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- Vincent Martenet, Université de Lausanne
- Luc Gonin, anciennement Université de Fribourg
► 13h30-13h45
Introduction, Ambassadeur de Suisse en France (Roberto Balzaretti)
1. Fondements
► 13h45-13h50
Président de séance
► 13h50-14h10
La démocratie participative, délibérative, ouverte, semi-directe : enjeux et délimitations (Prof. Christian Behrendt, Univ. de Liège et KU Leuven, Belgique)
► 14h10-14h30
Historique de la démocratie semi-directe dans une perspective comparative (Dr Olivier Meuwly, Suisse)
► 14h30-15h10
Questions du public – Pause
2. La démocratie semi-directe en droit comparé : perspectives continentales
► 15h10-15h30
Amérique du Nord (Prof. Patrick Taillon, Univ. Laval, Canada)
► 15h30-15h50
Amérique latine (Dr Carolina Cerda-Guzman, Univ. de Bordeaux)
► 15h50-16h10
Afrique (Prof. Babacar Kanté, Univ. Gaston Berger de Saint-Louis, Sénégal)
► 16h10-16h30
Asie et Océanie (Dr Eugénie Mérieau, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
► 16h30-16h50
Questions du public
Vendredi 10 novembre
3. La démocratie semi-directe en droit comparé : perspectives européennes
► 09h00-09h05
Président de séance
► 09h05-09h25
Union européenne (Prof. Nathalie Rubio, Univ. Aix-Marseille)
► 09h25-09h45
France (Prof. Marie Gren, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
► 09h45-10h05
Italie (Prof. Tania Groppi, Univ. de Sienne)
► 10h05-10h50
Questions du public – Pause
► 10h50-11h10
Royaume-Uni (Dr Leah Trueblood, Univ. d’Oxford)
► 11h10-11h30
Suisse (Dr Luc Gonin, Chef des affaires juridiques du Secrétariat général du Dépt fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche ; anc. Univ. de Fribourg)
► 11h30-11h50
Questions du public
4. Opportunités et risques de la démocratie semi-directe
► 13h45-13h50
Président de séance (Paul Ackermann, Le Temps, Paris/Genève)
► 13h50-14h10
Avantages et opportunités de la démocratie semi-directe (Prof. Vincent Martenet, Univ. de Lausanne)
► 14h10-14h30
Impact de l’internationalisation du droit sur la démocratie semi-directe (Stephan Michel, chef des traités internationaux, Dépt fédéral des Affaires étrangères)
► 14h30-14h50
Démocratie semi-directe et État de droit (Prof. Xavier Philippe, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
► 14h50-15h30
Questions du public – Pause
► 15h30-15h50
Coûts, numérisation et démocratie semi-directe (Jean-Luc Schwaar, Directeur général des affaires institutionnelles et des communes du canton de Vaud)
► 15h50-16h10
Dangers de la démocratie semi-directe (Prof. Dominique Rousseau, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
► 16h10-16h30
Échecs de la démocratie semi-directe (Dr Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Dir. CNRS, Univ. Aix-Marseille)
► 16h30-16h50
Questions du public
► 16h50-17h10
Conclusion générale (Prof. Anne Levade, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Informations pratiques
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, salle 6
12, place du Panthéon, 75005 Paris
Les inscriptions sont closes.