La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l'humour ? L'exception de parodie, pastiche et caricature en droit français (et au-delà)
Direction scientifique :
Ronan BRETEL, docteur en droit, post-doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
et
Anaïs SZKOPINSKI, maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE
Programme
Mardi 7 octobre 2025
Conférence inaugurale par Mireille BUYDENS, professeur de droit à l’Université Libre de Bruxelles (ULB) et à l’Université de Liège (ULiège), avocat et docteur en philosophie
L’esprit et la lame : rire, violence et propriété intellectuelle
Sur invitation
Mercredi 8 octobre 2025
8h30 - Accueil café
9h00 - Rira bien qui rira le dernier !
Ronan BRETEL et Anaïs SZKOPINSKI, direction scientifique
9h15 - La liberté d’en rire
Lumières et libre commerce du rire
Laurent JAFFRO, professeur de philosophie, responsable du projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
Une exception au service de la liberté d’expression
Christophe GEIGER, professeur de droit privé et directeur de l'Observatoire pour le droit de l'innovation et de l'éthique, Université Luiss Guido Carli (Rome)
Parodie, pastiche et caricature : perspective historique de la propriété intellectuelle, de l’époque moderne à 1957
Clémence FAUGERE, docteure en histoire du droit, chercheuse post-doctorale, Chaire Colibex/CNRS, CESSP
1957-2001 : genèse nationale et réception européenne d’une exception
Ronan BRETEL, docteur en droit, post-doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
Échanges avec le public
10h50 - Pause café
11h10 - De qui se moque-t-on ?
Du rire moqueur ou rire complice : de la parodie à l’hommage
Alexandre PORTRON, maître de conférences en droit privé, Université de Poitiers, CECOJI
L'originalité au prisme de l'humour
Michel VIVANT, professeur émérite en droit privé, Sciences Po Paris, École de Droit, dcteur honoris causa de l’Université de Heidelberg
Parodie, pastiche et caricature : théorie d’une œuvre dérivée
Pauline LEGER, maître de conférences en droit privé, Université Paris-Saclay, CERDI
L’art appropriationniste : une démarche artistique fondée sur le pastiche, aux limites de la contrefaçon ?
Émilie TERRIER, maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes, CUERPI/CRJ
Échanges avec le public
12h45 - Pause déjeuner
14h15 - Avoir le mot pour rire
Parodie, pastiche, caricature : distinctions notionnelles et terminologiques
Yen-Mai TRAN-GERVAT, maîtresse de conférences en littérature générale et comparée, Université Sorbonne Nouvelle, CERC, présidente du Réseau Interdisciplinaire de Recherches sur l'Humour (RIRH)
Qui trop embrasse mal étreint ? Les incertitudes d’un triptyque fondateur
Ronan BRETEL, docteur en droit, post-doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
En droit de l’Union européenne : une exception, une notion autonome
Valérie-Laure BENABOU, professeuse de droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE
Échanges avec le public
15h30 - Pause café
15h50 - Rire, à condition…
L’identification de la référence, intrinsèque à l’existence de l’exception
Philippe MOURON, professeur de droit privé, Université Aix-Marseille, LID2MS/CDJV
Les lois du genre : une notion juridique ?
Bérengère GLEIZE, maître de conférences en droit privé, Avignon Université, JPEG
Les lois du genre : un concept pour les cultures visuelles et littéraires ?
Brigitte FRIANT-KESSLER, maître de conférences émérite en littérature anglaise et cultures visuelles, Université Polytechnique Hauts-de-France, LARSH-DeScripto
Triple test : la délimitation prétorienne de l’exception
Anaïs SZKOPINSKI, maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE
Échanges avec le public
17h30 - Pause café
17h50 - À qui profite le rire ?
L’exception en droits voisins
Anne-Emmanuelle KAHN, professeure de droit privé, Université Lumière Lyon, Transversales
Humour et droit voisin des éditeurs de presse
Sébastien RAIMOND, maître de conférences en droit privé, Université Paris Nanterre, CEDCACE/CERDI
L’exception de parodie, pastiche, caricature, une excuse à la contrefaçon ?
Julien DOUILLARD, maître de conférences en droit privé, Université Toulouse Capitole, École de droit de Toulouse
Échanges avec le public
Jeudi 9 octobre 2025
8h30 - Accueil café
9h00 - Rire en tous genres
Bande dessinée
Yann BASIRE, maître de conférences HDR en droit privé, Université de Strasbourg, CEIPI
Musique
Édouard MILLE, avocat, associé, Cabinet Vercken & Gaullier
Théâtre
Jeu vidéo
Geoffray BRUNAUX, professeur de droit privé, Université de Reims Champagne-Ardenne, CEJESCO
Danse
Anaïs SZKOPINSKI, maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE
Arts graphiques et plastiques
Émilie BOUCHET-LE MAPPIAN, docteur en droit, responsable juridique de la SGDL
Audiovisuel
Xavier PRÈS, docteur en droit, avocat, associé, Cabinet Valther
Littérature
Stéphanie LE CAM, maître de conférences en droit privé, Université Rennes 2, ISSTO, directrice de la Ligue des auteurs professionnels
Échanges avec le public
10h50 - Pause café
11h10 - Rire aux éclats
L’humour et les dessins ou modèles
Flora DONAUD, docteur en droit, avocat, cabinet Greffe
Parodie et droit des marques
Pascale TREFIGNY, professeur de droit privé, Université Grenoble Alpes - CUERPI, conseillère en service extraordinaire à la Chambre commerciale de la Cour de cassation
Parodie et droit des brevets, un non-sujet ?
Diogo COSTA CUNHA, maître de conférences en droit privé, Université de Strasbourg, CEIPI
Parodie et intelligence artificielle
Liane HUTTNER, maître de conférences en droit privé, Université Paris-Saclay, CERDI
Échanges avec le public
12h45 - Pause déjeuner
14h15 - Conceptualisation d’une théorie unitaire de l’exception
Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé, Université de Perpignan, CDED YS
Échanges avec le public
L’humour sans frontière
15h00 - Quand l’humour a ses codes…
Caricature, parodie et pastiche : existe-t-il un humour allemand ?
Lisa HEINZMANN, docteur en droit, avocate aux barreaux de Paris et de Stuttgart, cDS GRANER & Partner mbB
« Je dirais même plus ! »
Alain BERENBOOM, professeur émérite en droit d’auteur et des médias, Université Libre de Bruxelles (ULB), avocat, associé, cabinet Berenboom & Associés
Les Suisses ont-ils le droit d'être drôles ?
Daniel KRAUS, professeur ordinaire en propriété intellectuelle et droit de l’innovation, Université de Neuchâtel
Échanges avec le public
16h20 - Pause café
16h40 - … ou fait fi des codes
‘Qui rido io’ : the Italian right to parody and copyright
Roberto CASO, professeur ordinaire de droit comparé de la propriété intellectuelle, Université du Salento (Lecce)
Parody and copyright in the United Kingdom - a late exception
Jonathan GRIFFITHS, professeur de droit de la propriété intellectuelle, Université Queen Mary (Londres)
‘Make 'Em Laugh!’ - Faire rire et fair use aux États-Unis
Brad SPITZ, docteur en droit, avocat, associé, cabinet Realex, professeur associé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, DANTE
Échanges avec le public
18h00 - Fini de rire !
Dariusz PIATEK, maître de conférences en droit privé, Université de Haute-Alsace, CERDACC
Informations pratiques
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
17 rue de la Sorbonne
75005 Paris
Amphithéâtre Liard
Inscription gratuite mais obligatoire. À l'issue de l'inscription, un message de confirmation vous sera envoyé avec un billet PDF en pièce jointe. Ce billet, accompagné d'un document d'identité, est indispensable aux personnes extérieures à l'université Paris Panthéon-Sorbonne pour accéder à l'événement.
Un formulaire par journée ; inscriptions ouvertes jusqu'au 5 octobre inclus.