Vers un Jus commune universalisable ?
Projet
Le programme de recherche "Vers un Jus commune universalisable" s’inscrit dans la continuité des travaux autour des processus de l’internationalisation du droit (notamment "Réseaux ID"), développés depuis une quinzaine d’années au sein de l’UMR de droit comparé de Paris (désormais ISJPS) et du Collège de France (chaire "Études juridiques comparatives et internationalisation du droit"). Réunissant des acteurs de différents horizons et traditions juridiques, les diverses rencontres organisées au fil des années – binationales ou inter-réseaux – ont permis de confronter les résultats de recherches universitaires au regard critique de divers praticiens de l’internationalisation du droit (juges internationaux, représentants d’organisations internationales, juges des cours suprêmes, diplomates et ministres des affaires étrangères…), dans une démarche d’enrichissement réciproque.
Prolongeant et élargissant cette expérience, le programme de recherche "Vers un Jus commune universalisable", mené en partenariat avec le Collège de France dans le cadre de sa collaboration avec la Fondation Charles Léopold Mayer, a recouvert différents espaces normatifs en identifiant les dynamiques de droit commun dans les traditions occidentale, chinoise, islamique, de common law, ou autochtone. Il a eu pour ambition d’esquisser, à la lumière du passé et du présent, les conditions de développement d’un futur droit commun non pas universel, mais universalisable. Un triple objectif a été poursuivi : comprendre le passé (analyse historique), décrire le présent (étude des pratiques contemporaines et identification de fragments d’un droit commun à l’heure de la mondialisation) et imaginer les avenirs possibles grâce à l’esquisse des conditions d’un droit commun universalisable (analyse prospective). Pour atteindre ce triple objectif, une méthode dynamique qui considère les pratiques de droit commun comme des processus transformateurs rapprochant les divers systèmes juridiques sans nécessairement les fusionner a été déployée.
Cette recherche s’articule avec d’autres programmes de l’équipe de droit comparé, notamment les programmes Bâtisseurs d’un droit commun et Contributions de l’Amérique latine à l’esquisse d’un droit commun.
Équipe
Responsables :
Mireille Delmas-Marty
Membres :
Ivano Alogna
Luca d’Ambrosio
Frédérique Berrod
Jérôme Bourgon
Pierre Calame
Frédéric Constant
Vivian Curran
Emmanuel Decaux
Mireille Delmas-Marty
Olivier Descamps
Caroline Devaux
Isabelle Fouchard
José Garcez Ghirardi
Robert Guillaumond
Antoine Jeammaud
Linxin He
Sandrine Maljean-Dubois
Kathia Martin-Chenut
Nitish Monebhurrun
Suleiman A. Mourad
Camila Perruso
Florence Rennucci
Marie Rota
Dominique Rousseau
Anne Rousselet-Pimont
Jean-Michel Servais
Nora Stirn
Catherine Teitgen-Colly
Marta Torre-Schaub
Juliette Tricot
Tzung-Mou Wu
Deisy Ventura
Alain Wijffels
Pierre–Etienne Will
