Droit de l'incarcération

L’incarcération est abordée ici à la fois sous l’angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme.

La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l’incarcération dans ses fondements.

Il s’agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l’ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux.

La dernière partie permet d’aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison.